conseil
intercommunal
COMPOSITION
Le Conseil Intercommunal (CI) est composé de Délégués de toutes les communes membres de l’APEJ.
Il comprend :
- une délégation fixe composée pour chaque commune membre d’un Délégué et d’un Suppléant, choisis par la Municipalité parmi les Conseillers municipaux en fonction;
- une délégation variable composée pour chaque commune membre d’une Délégué par cinq cents habitants ou fraction de cinq cents habitants, choisi par le Conseil général ou communal, parmi ses membres. De même, deux Suppléants issus de l’Organe délibérant sont également désignés.
Le ou les Suppléants ne participent aux séances qu’en l’absence du ou des Délégués désignés. Ils sont toutefois invités à assister aux séances dans le public.
7 mai 2024 à 20h – Théâtre de Terre Sainte à Coppet
19 novembre 2024 à 20h – Théâtre de Terre Sainte à Coppet
Procès-verbaux, préavis, comptes et budget
Documents APEJ
PV séance du 15 mars 2022
Préavis 02/2022-Adhésion CCT
Annexe préavis 02/2022
Convention collective secteur enfance
Annexe aux contrats de travail
Décisions
Documents AJET
PV du 20 mai 2021
Rapport compte 2021
Rapport de gestion
Préavis 01/2022
Annexe préavis comptes 2021
Décisions
Documents ASCOT
PV du 19.05.2021
Rapport compte 2021
Rapport de gestion 2021
Préavis 01/2022
Annexe préavis compte 2021
Bilan ARSCO 2021
Comptes fonctionnement ARSCO 2021
Décisions
bureau du ci
Président | Laurent Thévenaz thevenazl@gmail.com | Bogis-Bossey |
Vice-président | Thomas Morisod | Founex |
Secrétaire | Ariane Katzarkoff | |
Scrutatrice | Marie-Danielle Guex | Tannay |
Scrutatrice | Stéfanie Baudet | Chavannes-de-Bogis |
Scrutatrice suppléante | Carine Gillet | Commugny |
Scrutatrice suppléante | Hédia Rodrigues | Coppet |
COMMISSION DE GESTION (COGEST)
Elle est chargée d’examiner les comptes et le rapport de gestion du Comité de direction de l’APEJ et de faire rapport avec préavis au Conseil Intercommunal.
Stéfanie Baudet | Chavannes-de-Bogis |
Ludovic Brûlé | Chavannes-de-Bogis |
Guillermo de la Fuente | Commugny |
Lisset Marzari |
Commugny |
Françoise Wildi Sugrañes | Coppet |
Conchi Stevens (Suppléante) |
Mies |
Emmanuelle Moser-Lehr (Suppléante) | Founex |
COMMISSION DES FINANCES (COFIN)
Elle est chargée d’examiner le projet de budget ainsi que les préavis avec enjeux financiers et de faire rapport avec préavis au Conseil Intercommunal.
Ludovic Brûlé | Chavannes-de-Bogis |
Julia Tadion | Tannay |
Salvatore Mascali | Mies |
Philippe Schirato | Founex |
Françoise Wildi Sugrañes | Coppet |
Stéfanie Baudet (Suppléante) | Chavannes-de-Bogis |
Guillermo de la Fuente (Suppléant) | Commugny |
COMMISSION DES NOUVELLES CONSTRUCTIONS (CONC)
Elle est chargée d’examiner le projet de nouvelles constructions et de faire rapport avec préavis au Conseil Intercommunal.
Isabelle Jacober Harel | Founex |
Quentin Juillerat | Mies |
Philippe Ziegler | Coppet |
Carole Zgraggen | Bogis-Bossey |
Pauli Calatroni Valérie | Coppet |
Aude Barraud (Suppléante) | Chavannes-de-Bogis |
Isabelle Nussbaum (Suppléante) | Crans |
documentation
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